Assistant de changement de taux de TVA

(Menu Initialisations / Taux de TVA / bouton Assistant changement de TVA de 2014)

L'essentiel

Ce bouton permet de modifier les taux de TVA de façon cohérente pour l'ensemble du produit. Un assistant s'affiche, il a pour but :

·       d'analyser le dossier pour déterminer les impacts du changement de taux,

·       d'avertir des blocages engendrés par le changement de taux,

·       de permettre l'édition des documents impactés,

·       de recalculer les fiches impactées.

Avant l'exécution de l'assistant, il est recommandé de :

·   réaliser le transfert comptable,

·   sauvegarder le dossier,

·   générer les relevés de factures.

L'assistant de changement de taux de TVA va s'ouvrir automatiquement à l'ouverture du logiciel à partir du 1er janvier 2014 sauf si :

·   l'assistant a déjà été exécuté complètement,

·   l'utilisateur a coché la case Ne plus exécuter l'assistant au démarrage du logiciel,

·   le dossier a été créé à partir du 1er janvier 2014.
Processus

  1. La fenêtre de Bienvenue donne des informations importantes avant de continuer le traitement.

  2. Si l'assistant ne peut poursuivre normalement, une fenêtre l'indique. Trois causes sont possibles :

–     ne pas avoir le droit de modifier les taux de TVA,

–     ne pas être seul utilisateur connecté au dossier,

–     avoir d'autres fenêtres d'ouverture au sein du produit.

  1. L'assistant analyse le dossier afin de déterminer les éléments qui sont impactés par la modification de taux. Les croix indiquent les documents modifiés suite à la mise à jour des taux. Trois causes sont possibles :

–     des commandes non soldées utilisent des taux qui vont être modifiés,

–     des documents non transférés utilisent des taux qui vont être modifiés,

–     des documents utilisent des taux incohérent avec ceux utilisés dans le dossier.

  1. Si l'assistant trouve des documents concernés par la mise à jour des taux de TVA, le bouton Afficher la liste des documents concernés permet de les imprimer. Cette édition liste les documents qui seront bloqués après le traitement. Par défaut, les documents réalisés depuis 6 mois sont pris en compte.

  2. Un message d'avertissement et de confirmation s'affiche.

  3. Possibilité de modifier les comptes comptables associés aux taux qui vont être modifiés.

  4. Définition du mode de calcul des fichiers :

–     Recalcul Marge : le prix de vente reste inchangé, la différence de TVA impact la marge.

–     Recalcul TVA : la marge reste inchangée, la différence de TVA impacte le prix de vente.

Les prêts soumis à contrat ne sont pas recalculés automatiquement. Leur calcul sera proposé lors de leur ouverture ou de leur facturation.

  1. Lancement du traitement, l'avancement du traitement s'affiche, étape par étape.

  2. A l'issu de la mise à jour des taux de TVA, l'assistant affiche un rapport précisant le nombre d'éléments modifiés.

Après la mise à jour des taux de TVA

Un contrôle de cohérence est réalisé à toute ouverture de document (modification, copie, transformation, intégration, transfert, transfert en compatibilité, insertion d'un forfait, prêt en réparation, ...). Si celui-ci fait référence à un taux différent que ceux du dossier, les traitements suivants ne sont plus disponibles :

·       Modification,

·       Copie,

·       Transfert (sauf pour transférer une facture en avoir et un bon de livraison en bon de retour).

Lors d'une intégration, le bouton Ignorer annule l'intégration dans le document.

Lors du transfert en comptabilité les taux et les comptes utilisés sont ceux présents lors de la réalisation du document.

Les commandes en cours concernées par la mise à jour de TVA sont automatiquement soldés, les reliquats des pièces sont mis à jour en conséquence. Dans ce cas, il convient de recréer une commande.