Taux de TVA
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L'essentiel Votre TVA en toute transparence... Cette option vous permet d'enregistrer et de codifier 10 taux de TVA. Chaque code sera rattaché à un taux, à un compte comptable de TVA collectée sur les débits et les encaissements et à un compte comptable de TVA déductible sur les débits et les encaissements, afin de gérer aussi bien vos activités d'achat/vente de biens et marchandises que celle d'achat/vente de prestations de services et travaux immobiliers. Une fois le transferts comptable réalisé, la Comptabilité pourra calculer les montants de TVA à reporter dans les champs du formulaire Cerfa CA3 agréé, conformément à leurs modes de TVA. Lors de ce transfert comptable, les comptes de TVA imputés seront choisis selon la Nature de transaction indiquée dans les pièces commerciales et le réglage de la case à cocher Option sur les débits. Si vous êtes également équipé de notre solution Comptabilité... Pour une gestion correcte de la TVA, les comptes comptables à l’encaissement indiqués dans cette fiche doivent impérativement correspondre à ceux pour lesquels la coche TVA/Encaissement a été cochée en Comptabilité (menu Initialisation / Plan comptable / Plan comptable Dossier - Onglet TVA). Tous les types de TVA gérés... Ces informations vous permettent de gérer tous les types de TVA : sur les débits ou sur les encaissements et même le régime dérogatoire d'option sur les débits, grâce à la case à cocher correspondante. Un cahier technique complet, au format PDF, consacré à la gestion de la TVA dans nos logiciels est accessible depuis l'aide de Comptabilité. Procédure L'obtention automatique d'un Taux de TVA dans une pièce commerciale client passera par les étapes suivantes :
Lors de la facturation : · le logiciel récupère la catégorie du client et recherche dans la fiche article le taux de TVA correspondant à cette catégorie. · le logiciel impute la TVA sur le compte comptable correspondant à la Nature de transaction définie dans l'onglet Adresse du document. |
L'aide en détails
Les colonnes du tableau
Code
Ce code, non modifiable, identifie les informations liées au taux de TVA de la ligne courante.
Vous pouvez définir ainsi jusqu'à 10 taux de TVA sur le dossier.
Taux
Le logiciel vous permet d'introduire 10 taux de TVA différents.
Saisissez dans cette colonne le taux de TVA associé à chaque code de TVA.
TVA collectée débit
Saisissez le compte comptable dans lequel vous souhaitez que les montants de la TVA collectée des documents sous le régime des débits soient imputés.
Ce compte sera imputé lors du transfert en Comptabilité, en fonction du code de TVA défini dans l'onglet Comptabilité de la Fiche Article pour chaque catégorie de vente.
Ces champs de sélection des comptes présentent une icône verte de recherche accessible également par la touche F4, dès lors que la liaison comptable sera établie.
Rappelons que le lien comptables est réalisé via les Renseignements généraux (menu Init.).
TVA collectée encaissement
Saisissez le compte comptable dans lequel vous souhaitez que les montants de la TVA collectée des documents sous le régime des encaissements soient imputés.
Ce compte sera imputé lors du transfert en Comptabilité, en fonction du code de TVA défini dans l'onglet Comptabilité de la Fiche Article pour chaque catégorie de vente.
Vous pouvez accéder, dans Init/Préférences/Initialisation/TVA aux préférences Racines comptables autorisées pour les comptes de TVA collectée et Racines comptables autorisées pour les comptes de TVA déductible, qui vous permettront de contrôler les racines comptables autorisées dans la fenêtre de saisie des TVA.
La préférence TVA non perçue(s) et éventuellement récupérable(s) accessible dans ce même menu vous permettra d'utiliser ce mode de gestion de TVA propre aux DOM-TOM.
TVA déductible débit
Saisissez le compte comptable dans lequel vous souhaitez que les montants de la TVA déductible des documents sous le régime des débits soient imputés.
Ce compte sera imputé lors du transfert en Comptabilité, en fonction du code de TVA défini dans l'onglet Comptabilité de la Fiche Article pour chaque catégorie de vente.
TVA déductible encaissement
Saisissez le compte comptable dans lequel vous souhaitez que les montants de la TVA déductible des documents sous le régime des encaissements soient imputés.
Ce compte sera imputé lors du transfert en Comptabilité, en fonction du code de TVA défini dans l'onglet Comptabilité de la Fiche Article pour chaque catégorie de vente.
Option sur les débits
Cochez cette case si votre entreprise a opter pour le régime de TVA avec option sur les débits.
Rappelons que parmi les mesures de simplification fiscale, les entreprises peuvent demander à opter pour le paiement de leur TVA sur les débits (option qui nécessite de disposer d’une trésorerie suffisante, mais qui simplifie grandement la gestion de la TVA).
Les documents avec type de transaction ”Prestations de services ou trav. immo” sont alors pris en compte avec une TVA de type vente de biens (sur les débits).
Conformément aux exigences légales et fiscales, les acomptes pour les documents avec Nature de transaction ”Prestations de services ou trav. immo” seront tout de même passés en TVA sur encaissements ; pour tous les autres paiements, la date d’exigibilité sera bien celle de la facture.
Les boutons
Cette icône vous permet d'accéder à l'environnement de réglage de votre société. Les différents réglages seront regroupés par famille. Ils conditionneront le mode de fonctionnement du produit (dans la gestion et la valorisation du stock, du commissionnement, etc.), la présence ou l'absence de certains menus ou de certaines fenêtres. Grâce aux préférences, vous pourrez adapter, compléter ou diminuer les options présentes dans le logiciel.