Taxes Parafiscales

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L'essentiel Personnalisez la valeur et les comptes comptables affectés à chaque taxe parafiscale... Cette fenêtre vous donne accès aux différentes informations nécessaires à la création ou la modification des taxes parafiscales. Les taxes parafiscales concernent des professions et des marchandises particulières (Limonadiers, Bouchers, Orfèvres, etc.), mais vous permettent également de gérer la taxe éco-contribution. Ces taxes peuvent être soumises à TVA et un même article peut être simultanément assujetti à dix taxes parafiscales. La taxe parafiscale est rattachée à la fiche Article catégorie par catégorie (Achats ou Vente). Il est possible de rattacher jusqu'à dix taxes parafiscales par article. Lors de la saisie de pièces commerciales, il est possible de modifier ponctuellement le code de la taxe ligne par ligne en ajoutant les colonnes correspondantes.

L'aide champ par champ

Code

Saisissez ici le code de votre taxe parafiscale.

Ce code pourra être de type alphanumérique et d'une longueur maximum de 5 caractères.

Libellé

Saisissez ici le libellé de votre taxe parafiscale.

Ce libellé devra avoir une longueur maximale de 20 caractères.

Base

Ce champ vous permet d'indiquer l'assiette de la taxe parafiscale.

Pourcentage / Valeur

Indiquez la valeur à appliquer sur la base définie dans le champ Base.

La valeur est précise jusqu'à 6 décimales après la virgule.

Compte Vente / Compte Achat

Saisissez les comptes comptables dans lesquels vous souhaitez imputer les montants de taxes parafiscales. Lors du transfert en comptabilité des journaux d'achats et de ventes ou lors de l'édition de ces journaux dans la Gestion, le programme imputera automatiquement les montants de taxe parafiscale dans les comptes paramétrés dans ces champs.

Code TVA

En fonction de leurs natures, les taxes parafiscales peuvent être soumises à TVA ou non. Le programme vous permet donc de saisir le code de TVA à appliquer sur la taxe parafiscale. Le code « 0 » indiquera que la taxe n'est pas soumise à la TVA.

Catégorie

Ce champ vous permet d'indiquer une catégorie de taxe parafiscale. Le rattachement des Taxes Parafiscales à des catégories permet une édition plus précise et plus ciblée.

Les catégories de taxes parafiscales doivent être définies au préalable dans le menu Init. / Fichiers annexes / Catégories de TPF.

Les boutons

Ils vous permettront respectivement :

d'appeler les préférences relatives aux TPF (voir ci-dessous)

et de vous déplacer d'une TPF à une autre.

Reportez-vous au paragraphe Les Masques de Saisie/Les Boutons du chapitre Informations Générales pour obtenir des informations complémentaires sur ces boutons.

Vous pouvez accéder, dans Init/Préférences/Initialisation/Taxes parafiscales aux préférences Racines comptables pour les comptes d'achats et Racines comptables pour les comptes de ventes qui vous permettront de contrôler les racines comptables autorisées dans la fenêtre de saisie des Taxes Parafiscales.