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(Quotidien / Déclaration de TVA)
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L'essentiel La gestion de l'ensemble de vos déclarations de TVA... Cette étape présente la liste des déclarations déjà réalisées, lesquelles peuvent naturellement être rééditées. Cette étape vous permet également de créer une nouvelle déclaration en précisant la période à considérer, modifier, clôturer, supprimer une déclaration. En savoir plus ? 4 Pour obtenir de plus amples informations sur la déclaration de TVA, cliquez ici. 4 Pour obtenir de plus amples informations sur le paramétrage de la déclaration de TVA, cliquez ici. |
Cette liste présente les déclarations déjà générées.
Celles-ci sont identifiables par leur Code Déclaration et leur Référence déclaration:
Code Déclaration
Identifiant unique qui s'incrémente à chaque déclaration. Un numéro est attribué à chaque déclaration dans l'ordre de création des déclarations.
Référence déclaration
Le code est calculé de la manière suivante :
N pour Réel Normal, I pour Mini Réel
La deuxième partie du code est composé de l'année et du mois AAAAMM, ou le mois correspond au mois déclaré (déclarations mensuelle) ou au premier mois du trimestre déclaré (déclaration trimestrielle).
Date début/ Date fin
Correspondent aux dates de début et de fin de la période de déclaration.
Formulaire
Indique le type de régime de TVA qui a été sélectionné dans l'onglet Général du Paramétrage TVA : CA3 ou CA12/CA12E
Date de création
Correspond à la date de création de la déclaration
Définitive
Indique si la déclaration a été clôturée ou non.
Pièce TVA générée
Indique si la pièce comptable de la déclaration a été générée.
Pièce règlement générée
Indique si la pièce comptable du règlement de la déclaration a été générée.
Identifiant Sage direct
Identifiant généré automatiquement par l'application Sage direct pour les déclarations Sage direct.